Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT
NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado

Numéro de dépôt :
99780798
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT

Déposée le 10 mars 1999 par la société NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado domicilié(e) 72 Avenue de Louisville, 34080 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 673 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado - France.

La marque CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT est expirée depuis le 10 mars 2009.

NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado a également déposé les autres marques suivantes : CODELINE LA LIBERTE SUR TOUTE LA LIGNE


NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado - 72 Avenue de Louisville, 34080 Montpellier - France - SIREN 411673577


NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322325 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Dispositif de renumérotation téléphonique. Dispositif d'appel automatique téléphonique Dispositif de discrimination d'appel téléphonique Répondeur téléphonique.